Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 31·fr
    ...es à l'institut national de la statistique. Le ministre du dévelo...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 15·fr
    ...# CAISSE CENTRALE DES PRESTATIONS SOCIALES Arrêté du Secrétaire d...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 13·fr
    ...16 000 Dinars Suivant le statut en date du 15/4/2014 enregistré à...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 27·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°011·page 9·fr
    ...1380341QAM000 Suivant statut en date du 02/01/2015 enregistré à l...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 106·fr
    ...Les services vétérinaires Objet de la prestation : Certificat de c...
  • Annonces Légales·2014 / N°033·page 5·fr
    ...6 000 Dinars Suivant le statut en date du 4/3/2014 enregistré à l...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 48·fr
    ...- Sont abrogées, les prestations administratives faisant partie du...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 2·fr
    ...1411808 D/P/M/000 Suivant statut enregistré à la recette des fina...
  • Journal Officiel·2003 / N°006·page 13·fr
    ...**Domaine de la prestation** : Pharmacie et médicament dans le sec...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 35·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du 0..., relatif aux prestations a...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 22·fr
    ...— Le grade d'agent principal de constatation et d'assiette (ou de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 5·fr
    ...Suivant statuts en date du 21-6-2012, enregistré à la Recette des ...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 22·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 85·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du …………, relatif aux prestations a...
  • Journal Officiel·2007 / N°035·page 43·fr
    ...| | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 8·fr
    ...La plus-value latente résultant de cette réévaluation est constaté...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 139·fr
    ...Objet de la prestation : Délivrance d'attestation de déclaration d...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 8·fr
    ...2013N01145SRLB1 # Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en d...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 2·fr
    ...Monsieur Houssine Zghal, est nommé ingénieur général de la statist...