Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2013 / N°027·page 13·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 22·fr
    ...--- ## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESS...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 2·fr
    ...— Les articles 18, 22 et 25 de la loi susvisée N° 57-12 du 17 août...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 3·fr
    ...rgé des fonctions de chef de division des biens et intérêts privés...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 1·fr
    ...3951 ## Actes Administratifs Avis au public ... 3951 Avis d'enquê...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 8·fr
    # Ministère de l'Intérieur ## AVIS D'ENQUETE Le Président de la ...
  • Journal Officiel·1987 / N°081·page 8·fr
    ...Pour les opérations comportant un arbitrage entre deux devises dif...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 27·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 15·fr
    ...### SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR #### AVIS Application des d...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 39·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Ardh El Karima, sit...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 34·fr
    ...Rue projetée Le présent avis fera courir le délai de deux mois fi...
  • Annonces Légales·2010 / N°090·page 46·fr
    ...2010T04965FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce Suivant ...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 10·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 29·fr
    ...| 2.175.553,050 | | Moins provisions | | -414.151,000 | -414.15...
  • Journal Officiel·2000 / N°027·page 7·fr
    ...Vu l'avis du ministre des finances, Vu l'avis du tribunal adminis...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 5·fr
    ...— Le plan d'aménagement de la ville de la Marsa visé à l'article p...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 14·fr
    ...Le Centre National de l'Informatique donnera son avis technique en...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 28·fr
    ...Le présent avis a été publié au Journal « La Presse » du 6 janvier...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 4·fr
    ...Vu l'avis du Ministre des Finances; Vu l'avis du Tribunal Adminis...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 25·fr
    ...En conséquence, le capital social de 3.000 Dinars sera divisé en 5...