39 454 résultats pour ""EFFECT""
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- Journal Officiel·1958 / N°001·page 24·fr...ce (S. R. S.). Dépot légal : effectué le 28 décembre 1957 et le 3...
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- Journal Officiel·1993 / N°055·page 19·fr...n et la diffusion des travaux effectués - d'évaluer les rapports d...
- Journal Officiel·1969 / N°004·page 9·fr... du Centre; 2) les versements effectués dans le cadre de la missio...
- Journal Officiel·1989 / N°046·page 5·fr...Les dépenses de transport effectuées dans l'accomplissement de ces...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 48·fr...uelle les intéressés occupent effectivement les emplois qui les ju...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr...— La désignation des membres du jury sera effectuée en conformité ...
- Journal Officiel·1975 / N°064·page 50·fr...nation des nouveaux adhérents effectuée par le conseil d'administr...