Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 11·fr
    ...La convocation aux réunions du conseil d'administration est effect...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 2·fr
    ...— La perception des recettes de cette nature est effectuée par les...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 35·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du Code de Commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 34·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été effectués à la date du 10 mai...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 16·fr
    ...Depuis légal effectué au Greffe du Tribunal de Tunis le 25 octobre...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 37·fr
    ...ation d'un manège à Sfax et d'effectuer toutes les opérations comm...
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 13·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 5·fr
    ...stissement; - la fixation des effectifs, du statut ou de la rémuné...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 35·fr
    .... en Tunisie ou à l'étranger. Effectuer toutes opérations tendant ...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 58·fr
    ...us pression, - on sèche, - on effectue une cuisson des dalles à un...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 5·fr
    ...nitif et après une inspection effectuée par les services technique...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 30·fr
    ...t compte de la spécialisation effective des travailleurs ainsi que...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 24·fr
    ...ce (S. R. S.). Dépot légal : effectué le 28 décembre 1957 et le 3...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 20·fr
    ...nts et risques divers qu'elle effectue en Tunisie. (Exécution des ...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 19·fr
    ...n et la diffusion des travaux effectués - d'évaluer les rapports d...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 9·fr
    ... du Centre; 2) les versements effectués dans le cadre de la missio...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 5·fr
    ...Les dépenses de transport effectuées dans l'accomplissement de ces...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 48·fr
    ...uelle les intéressés occupent effectivement les emplois qui les ju...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée en conformité ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 50·fr
    ...nation des nouveaux adhérents effectuée par le conseil d'administr...