Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 32·fr
    ...Monsieur Abdelhamid Ben Farah Haram agissant en sa qualité de caut...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 21·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Mokhtar Jemai agissant pour le ...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 15·fr
    ...- d'un magistrat de l'ordre judiciaire, président - d'un représent...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 6·fr
    ...té nommés au poste de cogérant agissant conjointement dans toutes ...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 1·fr
    ...e la Justice DETACHMENT d'un Magistrat 3185 ### Ministère des Af...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 7·fr
    ... membres dont au moins quatre magistrats sont présents. Art 42 (B...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 51·fr
    ...rmé que Monsieur Bruno Cosnier agissant pour le compte de la Socié...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 27·fr
    ...emande de Maître Hached Younes agissant au nom de la Banque d'Habi...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 3·fr
    ... fixant les limites d'âge des magistrats de la Cour des Comptes. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 12·fr
    ... 1967, sous la direction d’un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 32·fr
    ...e)...(1). Je soussigné (2)... agissant en qualité de...de...(3) t...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 61·fr
    ...em Chebbi Gouvernorat de Béja .Agissant en sa qualité d'emprunteur...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 21·fr
    ...ik Added ou Madame Fella Said, agissant conjointement, ou aux deux...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 1·fr
    ...e de la Justice DEMISSION de Magistrats 3475 ARRETE du Ministre ...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 31·fr
    ...201150316 daté le 13/10/2011 s'agissant d'une extension de pouvoir...
  • Journal Officiel·1988 / N°074·page 5·fr
    ...upérieur de la magistrature et au statut des magistrats, ensemble ...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 12·fr
    ...e 99 ans, ayant deux cogérants agissant séparément avec les pouvoi...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 29·fr
    ...jet, défaut de remboursement s'agissant des obligations...) et ont...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 3·fr
    ...— Le Ministre du Plan, agissant pour le compte de l'Etat, est auto...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 66·fr
    ...S'agissant de la programmation des équipements collectifs, la Comm...