Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, propre ...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 30·fr
    ...Il s'agit de la parcelle à usage agricole inconstructible apparten...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 16·fr
    ...La parcelle 1 est de 174 m², elle comporte l'entrée de l'hôtel au ...
  • Journal Officiel·2022 / N°125·page 2·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 17·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 33·fr
    ...N° E-291 ## AVIS D'APPEL D'OFFRES Institut National d'Archéologi...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 318·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 12·fr
    ...| # COMMUNE DE SOUSSE Rectificatif du tableau parcelaire paru au...
  • Journal Officiel·2023 / N°038·page 15·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 23·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 23·fr
    ...Quatrième parcelle : la totalité de la petite parcelle, sise au su...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre contiguës d'u...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 16·fr
    ...972, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 57·fr
    - La première parcelle n°22 d'une contenance de 8246 m² avec 37 ol...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 67·fr
    ...Première parcelle : Kataât Ali Ben Youssef; Au Sud : Ardh Mohamed...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 17·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situa...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 23·fr
    ...2) Marchés : - différents types des marchés - différentes pièces c...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 3·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 38·fr
    ...Première parcelle : (29600 m2 environ) Au Sud : Des logements typ...
  • Journal Officiel·2009 / N°023·page 8·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...