Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 50·fr
    ...ui seront taxés le jour de l'audience. *Date et lieu de l'adjudic...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 38·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 9·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 18·fr
    ...1982 à 9 heures du matin à l'audience des critères du tribunal de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 46·fr
    ...Date d'audience: Mardi dix huit février deux mille quatorze 18/2/2...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 55·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 36·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières dev...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 79·fr
    ...Date et lieu de l'audience : L'audience aura lieu le jeudi cinq j...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 21·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5- Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 12·fr
    ...**Lieu et date de la vente :** La vente aura lieu à l'audience de...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 27·fr
    ...965 à 9 heures du matin, à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 15·fr
    ...1974 à 8 heures du matin à l'audience des criées du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 20·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des saisies immobilières au tribun...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 37·fr
    ...1976 à 9 heures du matin à l'audience des criées du tribunal de 1è...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 20·fr
    ...du matin, à l'audience des créées du tribunal de 1ère instance de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 26·fr
    ...) à neuf heures du matin à l'audience des Criees du Tribunal de 1è...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 6·fr
    ... 10 juin 1963 à 9 heures à l'audience des crises du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 49·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 9·fr
    ...ixées le jour de la deuxième audience. Lieu et date de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 28·fr
    ...Date et lieu de l'audience : le lundi 29 Juin 2009 à partir de 9h ...