Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 14·fr
    ...- Catégorie A : 50 000 000 de dinars - Catégorie B : 50 000 000 de...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 27·fr
    ...blication du présent avis et de la date de la date de publication ...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 56·fr
    ...Avocat de l'adjudicateur : Maître Mounir Adouni; Rue Salaheddine E...
  • Journal Officiel·2005 / N°058·page 14·fr
    ...- Sont homologués, par rapport aux niveaux prévus à la classificat...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 58·fr
    ...ommunications au ministère des technologies de la communication. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 29·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Djiridi Aicha avocate 3 rue Tahar Sfar...
  • Journal Officiel·2011 / N°022·page 2·fr
    ...Education Décret n° 2011-331 du 30 mars 2011, portant modification...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 30·fr
    Avenant au contrat de location de gérance libre enregistré le 1er ...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 55·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Adel Messaoud Avocat à la cour d'App...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 31·fr
    ...Ne pourrait participer à l'adjudication que celui qui aura consign...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 39·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Habib Sassi, Avocat à la cour d'appe1...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 47·fr
    location gérance le fonds de commerce lui appartenant exploité dan...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 15·fr
    # Ministère des Transports et des Communications Par arrêté des M...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 42·fr
    ...- Date et lieu de l'adjudication : L'adjudication aura lieu le Lun...
  • Journal Officiel·2008 / N°027·page 4·fr
    En application des dispositions du paragraphe cinq de l'article 19...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 7·fr
    Pour la catégorie C d'une durée de 7 ans dont 2 années de grâce : ...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 20·fr
    ...Le ministre de l'éducation, Vu la constitution, Vu la loi 83-112...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 13·fr
    ...Le Ministre des Transports et des Communications Vu la loi n° 78-...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 24·fr
    ...N° 223 Cabinet de Maître Fathi Zouhir Avocat à la Cour de Cassati...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 32·fr
    ...— Les services extérieurs à vocation nationale ou internationale c...