...En vertu du jugement correctionnel n° 20763 rendu par le tribunal ...

...- Superviser le déroulement des épreuves et leur correction. - Cla...

...réparation des sujets et la correction des épreuves. Art. 6. - La...

...— Les épreuves sont soumises à une double correction. Les notes s...

...Alloucha Malik en tant que gérant de la société et la correction d...

...- Les épreuves sont soumises à une double correction. Les notes s...

...oulement de l'épreuve et sa correction, - classer les candidats pa...

..., le 25 mai 1972 en matière correctionnelle, et arrêt d'appel numé...

...— Le Jury du concours procède à la correction des épreuves et dres...

...– Les épreuves écrites sont soumises à une double correction. Jou...

... sont soumises à une double correction. Les épreuves orales autres...

...30 un ruban d'effacement ou correction 13. Le boîtier 15 comporte ...

...ate du 6.6.2011 et laret de correction de faute matérielle du trib...

...rites et fait procéder à la correction des copies. Le jury établit...

...ne note inférieure à 10, la correction est soumise, avant la délib...

...- Les épreuves sont soumises à une double correction. Il est attr...

...dats, des matières et de la correction des épreuves. Art. 8. — Sa...

...— Les épreuves sont soumises à une double correction. Les notes s...

...bah, en vertu d'un jugement correctionnel rendu par le tribunal de...

...mpétents ou la preuve de la correction des défauts mentionnés auxd...