Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 46·fr
    ...Les prêts octroyés par la collectivité locale à des entités dans l...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 5·fr
    Section 2 - Procédure d'obtention des informations relatives au bé...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 59·fr
    ...N° E-212/3 AVIS D'APPEL D'OFFRES N° 83/29/D5 La Direction de la ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 16·fr
    ...| 2,500.000 | | | TOTAL DE LA SECTION I: | 221,000.000 | | |...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 12·fr
    ...technique de confection I - Tissus utilisés en confection 1) Con...
  • Journal Officiel·1997 / N°053·page 9·fr
    ...ation à la direction des ports aériens à la direction générale des...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 14·fr
    ...Article premier - L'avenant n°4 à la convention collective nationa...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 17·fr
    ...## MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ## CONVENTIONS COLLECTIVES NAT...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 12·fr
    ...— La compagnie des phosphates de Gafsa, faisant élection de domici...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 27·fr
    A – Aux sergents-chefs ayant exercé, d'une manière effective, pend...
  • Journal Officiel·2017 / N°081·page 20·fr
    ...t de la communication, à l'inspection générale des technologies de...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 31·fr
    ...— La personnalité civile est conférée à la collectivité Toucha com...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 16·fr
    ... l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régi...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 40·fr
    ...la direction des expertises des valeurs vénales à la direction gén...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 44·fr
    ...Protection contre les contacts indirects : #### 2.1. La protectio...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 21·fr
    ...- La société Breakwater Tunisia S.A, faisant élection de domicile ...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 4·fr
    ...— Du point A, situé au Nord de la zone à délimiter à l'intersectio...
  • Journal Officiel·2019 / N°038·page 11·fr
    ...ent secondaire à la direction de l'inspection du cycle préparatoir...
  • Journal Officiel·2009 / N°099·page 4·fr
    ...ection sociale à la division de la promotion sociale à la directio...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 5·fr
    ...Du point «B» la limite suit en direction Est les limites communale...