Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 48·fr
    ...nale de Ksour Essaf, d'une contenance de : 450 m2., environ. Le r...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 32·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Amena. Qu'elle est sa prop...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 50·fr
    ...Kharouba, consistant en une parcelle de terre comprenant un atelie...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 22·fr
    ...aliers menant au deuxième étage et au toit, d'une contenance total...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 19·fr
    ...La parcelle du puits et au-delà une propriété revenant à la Commun...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 29·fr
    ...Bir Ennoumi consistant en une parcelle de terre comprenant une mai...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 21·fr
    ...le poids des contenants et emballages, - la tare réelle : le poids...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 23·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de 300 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 36·fr
    ...« Dar El Karama » consistant en une parcelle de terre comprenant 2...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 11·fr
    ...Cantonale de Sousse, d'une contenance de 1800 m2 environ. Le requ...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 10·fr
    ...ans nom consistant en un jenane comprenant une maison d'habitation...
  • Journal Officiel·2022 / N°071·page 7·fr
    ...Vins provenant exclusivement de la fermentation des raisins frais ...
  • Journal Officiel·2026 / N°056·page 6·fr
    ...Est renouvelé le gel d'avoirs et ressources économiques appartenan...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 32·fr
    ...Saniet Ech-Charek, consistant en une parcelle comprenant une maiso...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 51·fr
    - N° 671 d'une superficie totale de 123 m² contenant un oliver. - ...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 10·fr
    ...Le 2ème étage est d'une superficie de $70\mathrm{m}^2$ contenant u...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 35·fr
    ...Mosrata, consistant en 6 parcelles de terre contiguës comprenant q...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 29·fr
    ...« Es-Souani » consistant en une parcelle de terre nue comprenant u...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 13·fr
    ...« Chouchana », consistant en 2 parcelles contiguës comprenant une ...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 9·fr
    ...dministrateur conseiller appartenant au corps administratif commun...