Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 28·fr
    ...1997 conformément au tableau suivant : | GRADES | Montant mensue...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 7·fr
    ...2009G04030SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant acte sous seing ...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 9·fr
    ...2012G04590SRUB1 # Constitution d'une SUARL Suivant acte sous sei...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 8·fr
    ...Suivant P. V. en date du 26 août 2005 enregistré à la recette d'en...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 25·fr
    ...2008R03308VEPA1 # Vente aux enchères publiques Partie poursuivan...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 28·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Rekik Abdelhamid, agen...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 44·fr
    Pour d'amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ou le ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 53·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Jerjir Youssef, Adjoin...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 25·fr
    ...A défaut, ces titres sont évalués à leur valeur d'équivalence. 61...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 45·fr
    ...La vente aura lieu de jeudi 02/07/2009, à 9 H et suivant à la cham...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 32·fr
    ...0982756B/A/M/000 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinair...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 27·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Tamzali Baccar, Adjoin...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 37·fr
    ...71 233 773 Partie poursuivante : L'Internationale de Recouvrement...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 53·fr
    ...Partie poursuivante : Mr Ilyess Ben Ali Essaafi employeur, demeura...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 14·fr
    ...1488698 K/A/M/000 Suivant acte S.S.P enregistré à la recette des ...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 26·fr
    Avocat poursuivant : Maître Hédi Bougarras, avocat à la cour de ca...
  • Journal Officiel·2010 / N°026·page 9·fr
    ...coli dans les mollusques bivalves : - qualité satisfaisante lorsqu...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 53·fr
    ...9/02/2016 à Neuf Heures du matin et suivantes à la salle des criée...
  • Annonces Légales·2018 / N°014·page 45·fr
    3/ L'avocat poursuivant : Maître Abdelmajid Bouzid, Avocat à la Co...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 12·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.202 ### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant...