Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Hassan Ben Béchir Litaiem, conseiller au conseil municipal de la c...
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  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 14·fr
    ...Pour Extrait Le Conseil d'Administration N° 1678 --- Constitut...
  • Journal Officiel·2020 / N°098·page 14·fr
    - Amira Amri, juge cantonal de Tunis, conseiller de chambre crimin...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 42·fr
    ...Le conseil ne peut délibérer que sur les questions inscrites à l'o...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 8·fr
    ...- Les délibérations du conseil d'administration sont constatées da...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 60·fr
    ...– Les délibérations du conseil sont consignées dans des procès-ver...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 24·fr
    ...- allocations budgétaires servies par l'État, - dons, donations et...
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 26·fr
    ...Monsieur Chedli Saidani, est nommé administrateur représentant l'E...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 8·fr
    ...— Cotisations — Prestations : a) Assiette des cotisations : En p...