...80163902008 Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale du 25 m...

...Deux exemplaires du procès-verbal et des rapports du commissaire a...

...nche 1993 (Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 13 févri...

...Et suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire tenue l...

...Du procès-verbal de l'AGO tenue le 20 avril 2007, enregistré le 6 ...

En vertu du procès-verbal du conseil d'administration réuni en dat...

...273931-03 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...

...736287V/A/M/000 Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'...

...300138-N-A-E-000 Suivant procès-verbal en date du 21 juin 2005, u...

...Deux originaux des procès-verbaux précités, des états financiers o...

* En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire...

...Deux exemplaires du procès-verbal de l'AGO, ont été déposés au gre...

...Aux termes du procès-verbal de la réunion du conseil d'administrat...

...rbanisation et aménagement 2 | Villes, aménagement urbain et urban...

...1103519F En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...

Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...

...nt création de la commune de Jerba Houmet - Souk, Vu le décret n°...

...nche 1993 (Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 17 juill...

...l Tebourba | 2,069.324 | | Collège Bir Zitoune à Tebourba | 2,03...

...Suivant le procès-verbal du conseil d'administration tenue le 1 Ju...