Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 57·fr
    ...10.000 Dinars (Dix Mille) apporté par les deux associés à raison d...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 59·fr
    ...tutives Des procès-verbaux des deux assemblées générales constitut...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 10·fr
    ...2° ou du titre d'assistant des hôpitaux de Tunisie depuis deux ans...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 8·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 23·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des deux actes sus-visés ont été déposé...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 15·fr
    ...'Abdesselam Aleya; Que depuis deux ans, elle a édifié, sur le côt...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 8·fr
    ...Tous les deux ans il est procédé au remplacement de la moitié des ...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 7·fr
    ...— Les limites territoriales de ces deux arrondissements sont défin...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 42·fr
    ...mais Ben Hassen Boujemaa, tous deux agriculteurs, demeurant à Test...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 11·fr
    ...Tous deux assistent avec voix consultative aux séances du Conseil ...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 6·fr
    ...dans un délai ne dépassant pas deux ans à compter de la publicatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 21·fr
    ...— Des procès verbaux des délibérations des deux assemblées général...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 2·fr
    ...s le coup des dispositions des deux alinéas précédents ». Alinéa ...
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 9·fr
    ...ules du deuxième cycle sur les deux années d'étude, la liste des m...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 18·fr
    ...du 1er Cycle titulaires depuis deux ans au moins. ## TITRE III #...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 51·fr
    ...L'augmentation du capital est faite par moitié entre les deux asso...
  • Journal Officiel·1989 / N°040·page 7·fr
    ...3) si son titulaire n'a pas, dans les deux ans qui suivent la noti...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 16·fr
    ...ats ayant accompli avec succès deux années de l'enseignement supér...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 6·fr
    ...e de l'examen ; 2° être depuis deux ans au moins à la disposition ...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 12·fr
    ...erite CASSAR, demeurant toutes deux au Château de Coblucq par Arza...