Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en un magasin situé à Sfax, 15 Rue Ah...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, hors Bab El Gorjani, Tunis Ban...
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 19·fr
    ... orientation scolaire et universitaire en matière de formation, - ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 32·fr
    ...Titre 10.047 et réquisition 53.383. Sud : Réquisition 53.383 (Par...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sidi Daoud, conformément aux indicati...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 13·fr
    ...Sur proposition du président de l'université des lettres des arts ...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba conformément aux indic...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 10·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 1 km. 300 environ au sud-ouest de Men...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba, près de Mutuelleville...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ghammarth, conformément aux indicatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 65·fr
    ...L'immeuble se trouve situé avenue Habib Bougatfa, la Manouba confo...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 17·fr
    ...« Ardh Saad et El Merquez », consistant en terrain nu, située à Tu...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 14·fr
    ...7° Un dispositif de test est disposé, notamment dans l'appareil « ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Chotrana, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 76·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Mornag, Délégation d'Hammam-Lif, con...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 34·fr
    ...M'chaiakh Bayach, Ouakf Chakroun --- ## REQUISITION N° 28.091 #...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 24·fr
    déclaration des oppositions devant le juge cantonal de Mateur, le ...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 19·fr
    ...--- **REQUISITION N° 59.042** **GOUVERNORAT DE SOUSSE** Suivant...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 45·fr
    ...rects - Acquisition de matériels roulants - Acquisition d'équipeme...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 24·fr
    ...## REQUISITION N° 29.620 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...