Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 5·fr
    ...# SECTEURS TERRITORIAUX Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 15 J...
  • Journal Officiel·2002 / N°024·page 13·fr
    ...a de l'inspection de travail territorialement compétente qui en co...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 10·fr
    ...ection d'une circonscription territoriale. Art. 22. — Les géologu...
  • Journal Officiel·1988 / N°081·page 4·fr
    ...on civile, à la délimitation territoriale et à l'enrôlement. b) l...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 10·fr
    ...appel devant la cour d'appel territorialement compétente, dans un ...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 36·fr
    ...de l'environnement près Cellule territoriale de vulgarisation d'en...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 5·fr
    ... délivrée par le gouverneur, territorialement compétent, dans un d...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 4·fr
    ...ribunal de première instance territorialement compétent au sens de...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 7·fr
    ... l'Ariana dont la compétence territoriale couvre le gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 6·fr
    ...ne action devant le tribunal territorialement compétent pour inter...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 5·fr
    ...rs animaux sans restrictions territoriales. Le conseil national a...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 17·fr
    ...- L'étendue territoriale de l'unité susvisée couvre toute les délé...
  • Journal Officiel·1966 / N°014·page 2·fr
    ...— Une Délégation territoriale portant le nom de « Délégation de Be...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 18·fr
    ...les délégués des Gouverneurs territorialement complétants. Art. 1...
  • Journal Officiel·1998 / N°095·page 11·fr
    ...itation des circonscriptions territoriales des chambres de commerc...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 42·fr
    ...C'est une parcelle appartenant territorialement à la délégation de...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 74·fr
    ...cal à la commission médicale territorialement compétente et du dos...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 10·fr
    ...onnement et de l'aménagement territorial, Decrète : Article prem...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 45·fr
    ...'habitat et de l'aménagement territorial conformément au coût, en ...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 3·fr
    ...'installer dans le périmètre territorial du gouvernorat où se trou...