21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1988 / N°017·page 12·fr...## MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## EXPROPRIATION Décret n° 88-279 ...
- Journal Officiel·1997 / N°032·page 5·fr...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (2...
- Journal Officiel·1982 / N°010·page 7·fr...— Sont également expropriés tous droits mobiliers ou immobiliers q...
- Annonces Légales·2017 / N°026·page 4·fr...«TLS EXPRESS (TRANSPORT-LIVRAISON-SERVICES EXPRESS). Siège social ...
- Journal Officiel·2008 / N°034·page 22·fr...da Tunisia Ltd » et « Paladin Expro Limited », Vu l'arrêté du min...
- Journal Officiel·1975 / N°061·page 1·fr...1-270 du 9 août 1961, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 12·fr...Terrain construit en partie; Superficie à exproprier : 19a 85ca; N...
- Journal Officiel·2018 / N°051·page 25·fr...d-Est en passant par la route expresse Mourouj-Mhammdia pour arriv...
- Journal Officiel·1965 / N°003·page 6·fr...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
- Journal Officiel·2017 / N°072·page 59·fr...r l'expression «le Titulaire» et individuellement par l'expression...
- Journal Officiel·2023 / N°017·page 35·fr...Article premier - Sera expropriée pour cause d'utilité publique au...
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 42·fr...s un journal d'expression arabe, un Journal d'expression française...
- Journal Officiel·1981 / N°025·page 11·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·2001 / N°060·page 29·fr...– Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...
- Journal Officiel·2015 / N°104·page 11·fr...2) Est ajoutée l'expression « une note d'honoraires » ou « des not...
- Journal Officiel·1985 / N°068·page 31·fr...2 du 12 janvier 1985, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1988 / N°034·page 9·fr...le | Superficie approximative expropriée | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·2006 / N°073·page 4·fr...70 du 1er avril 2002, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1965 / N°054·page 5·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Annonces Légales·2019 / N°066·page 32·fr| BILAN (Exprimé en dinars) | | | | BILAN (Exprimé en dinar...