Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 12·fr
    ...## MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## EXPROPRIATION Décret n° 88-279 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 5·fr
    ...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (2...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 7·fr
    ...— Sont également expropriés tous droits mobiliers ou immobiliers q...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 4·fr
    ...«TLS EXPRESS (TRANSPORT-LIVRAISON-SERVICES EXPRESS). Siège social ...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 22·fr
    ...da Tunisia Ltd » et « Paladin Expro Limited », Vu l'arrêté du min...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 1·fr
    ...1-270 du 9 août 1961, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 12·fr
    ...Terrain construit en partie; Superficie à exproprier : 19a 85ca; N...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 25·fr
    ...d-Est en passant par la route expresse Mourouj-Mhammdia pour arriv...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 6·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 59·fr
    ...r l'expression «le Titulaire» et individuellement par l'expression...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 35·fr
    ...Article premier - Sera expropriée pour cause d'utilité publique au...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 42·fr
    ...s un journal d'expression arabe, un Journal d'expression française...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 11·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 29·fr
    ...– Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 11·fr
    ...2) Est ajoutée l'expression « une note d'honoraires » ou « des not...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 31·fr
    ...2 du 12 janvier 1985, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 9·fr
    ...le | Superficie approximative expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2006 / N°073·page 4·fr
    ...70 du 1er avril 2002, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 5·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 32·fr
    | BILAN (Exprimé en dinars) | | | | BILAN (Exprimé en dinar...