Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 5·fr
    ...L'inscription sur cette liste s'effectue par ordre de mérite compt...
  • Journal Officiel·1991 / N°078·page 5·fr
    ...maine forestier de l'État est effectuée au profit des personnes qu...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait qu'elle effectue sur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 5·fr
    ...stifiant de 5 ans de services effectifs de cette qualité. ART. 3....
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 5·fr
    ...du personnel, la fixation des effectifs et de leur rémunération; -...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 25·fr
    ...puté sur le premier versement effectué par l'affilié à la Caisse N...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 3·fr
    ...e la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont en...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 6·fr
    ...ents de ratification qui sera effectué à Tunis. ART. 11. — Cette ...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 3·fr
    ... tous les actes et opérations effectués tant pour son compte que p...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 9·fr
    ...nt sur cette base, des tâches effectives confiées aux travailleurs...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 7·fr
    ...— Restent assujettis aux dispositions antérieures, les travaux eff...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 18·fr
    ... les résultats des recherches effectuées par les membres de l'Asso...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 45·fr
    ...cette notification, pour être effective précisera, notamment les n...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 27·fr
    ...rélèvements et, s'il y a lieu effectuer des saisies pour tout ce q...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 57·fr
    ...La montée et la descente des voyageurs ne peut s'effectuer à l'ori...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 22·fr
    ... Ben Achour El Ouerghi seront effectuées le 15 juillet 1974 sous l...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 4·fr
    ...déchets et toute personne qui effectue des opérations de prétraite...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 21·fr
    ...s et de l'état des versements effectués par chacun d'eux; 4° Deux ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 32·fr
    ...es budgétaires et hors budget effectuées par l'agent comptable et ...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 19·fr
    ...2 - Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vu...