Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 26·fr
    ...1 — 5 % sont effectés à la réserve légale. 2 — 75 % sont affectés ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 42·fr
    ...A la suite de l'apport fusion effectué à la Compagnie Tunisienne d...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 37·fr
    ...— Les travaux effectués par les collaborateurs générés sont rémuné...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ... corrélation avec les besoins effectifs de la région, catégorie de...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 4·fr
    ...tre la Tunisie et l'Espagne s'effectuent conformément aux disposit...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 25·fr
    ...Le dépôt des statuts a été effectué au Greffe du Tribunal de Premi...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 11·fr
    ...ation manuelle et technique s'effectue au premier octobre de chaqu...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 5·fr
    ...ment ou le détournement a été effectué à main armée ou à l'aide d'...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 11·fr
    ...Les comptes du groupement sont soumis à une révision effectuée par...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 14·fr
    ...ubles de la dite matière et à effectuer une nouvelle imprégnation ...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 31·fr
    ...— La Société peut effectuer du transport par des moyens mécaniques...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 14·fr
    ...tiel d'énergie sur le minerai effectuée avec un fluide à une press...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 42·fr
    ...Dépôt au Greffe effectué le 3 décembre 1963. Toutes les autres cl...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 23·fr
    ...Le dépôt prescrit par la loi a été effectué au Greffe du Tribunal ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 16·fr
    ...s des œuvres universitaires s'effectue par voie de concours sur ép...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 70·fr
    ...me auprès duquel le stage est effectué. Les enseignements pour l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 17·fr
    ...Deux extraits des statuts effectués à la date du 11 février 1967, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 26·fr
    ...n commerçant s'engage à faire effectuer, soit en son nom, soit au ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 41·fr
    ...ertu de la saisie immobilière effectuée par l'Huissier-Notaire de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 3·fr
    ...— Toutes constructions, plantations ou ouvrages effectués à la sur...