Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 12·fr
    ...dans l'un des deux pays, sera effectué suivant les modalités défin...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 18·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs en vue de déduire la durée...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 16·fr
    ...Le paiement de ces dividendes et quote-part sera effectué, sous dé...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 7·fr
    ...Les titres sur lesquels les versements échus n'ont pas été effectu...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 10·fr
    ...de départ ce traitement étant effectué : a) en milieu anhydre ou ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 8·fr
    ...s avant la phase de démarrage effectif. Ces fonds interviennent es...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 6·fr
    ...s, visés au présent titre est effectué auprès des régies financièr...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 38·fr
    ...à l'exclusion de tous autres, effectué par la Société à Responsabi...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 14·fr
    ...ssage à l'échelon supérieur s'effectue éventuellement selon l'anci...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 18·fr
    ... antérieurement créées, ayant effectué les versements appelés auro...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 7·fr
    ...fice national des mines devra effectuer des travaux de recherche r...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 4·fr
    ...ssement; 2° à la fixation des effectifs du statut et de la rémunér...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 23·fr
    ...ertu d'une saisie immobilière effectuée par l'huisnier notaire de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 34·fr
    ...nant les opérations sociales, effectuer tous prêts, créances, cont...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 3·fr
    ...issement; - à la fixation des effectifs, du statut et de la rémuné...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 14·fr
    ...Mohiedine Benabdelaziz Sfar, en qualité de propriétaire, sera effe...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 33·fr
    ...mmobilière du 8 octobre 1966, effectuée par Maître Mahmoud Kamoun,...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 11·fr
    ...- L'effectif global à admettre, les conditions de déroulement des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 6·fr
    ...39°) Vidange effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés (Ar...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 44·fr
    ...Au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis, effectué le 1...