Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 6·fr
    ...des phosphates de Gafsa devra effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 14·fr
    ... au paragraphe 1 ci-dessus, s'effectue sans préjudice des intérêts...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 27·fr
    ...oyen terme, plus généralement effectuer toutes opérations commerci...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 11·fr
    ...de d'évaluation des travaux à effectuer. Les contrats sont soumis...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 34·fr
    ...ltats des travaux de contrôle effectués au cours de l'année judici...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 13·fr
    ...ert du siège social ne peut s'effectuer qu'après décision de l'Ass...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 4·fr
    ... inférieur à celui des sommes effectivement consignées, le reliqua...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 12·fr
    ...l'adjudication sera effectuée le jeudi 26 avril 2019 à partir de 9...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 4·fr
    ...39° Vidange effectué en dehors des heures ou des lieux fixés (arti...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 6·fr
    ...nt pris part à ces travaux ou effectué le nombre d'heures suppléme...
  • Journal Officiel·1992 / N°072·page 8·fr
    ...dix pour cent au maximum de l'effectif des diplômés appartenant à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 33·fr
    ...Les associés n'ont effectué que des apports en numéraire. La Soci...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 28·fr
    ...Les associés ont effectué des apports en espèces, savoir : — Mons...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 10·fr
    ...La classification s'effectuera selon 3 critères essentiels : — la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr
    ...Elle fixe les prélèvements à effectuer pour la constitution des fo...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 11·fr
    ...7 hectares environ et qui est effectivement : 26 ha. 22 a. 00 ca. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 14·fr
    ... dinars représentant l'apport effectué par le même acte à la dite ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 12·fr
    ...t un montant de 40.300 dinars effectués par les associés, et par v...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 4·fr
    ...ises par le présent Code sera effectuée progressivement, les reste...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 3·fr
    ... déficit n'aura pas été apuré effectivement au moyen des ressource...