Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 4·fr
    ... à l'autorité de tutelle sont effectués suivant la même procédure ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 46·fr
    ...Cette augmentation de capital s'effectuera par : - L'émission de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 38·fr
    ...La visite de l'immeuble s'effectue tous les jours pendant les heur...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 6·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 8·fr
    ...et les prestations de service effectuées sur le marché local par l...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 17·fr
    ...fectation de l'excédant net à effectuer conformément aux dispositi...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 37·fr
    ...fectation de l'excédant net à effectuer conformément aux dispositi...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 8·fr
    ...Toutes les oppositions devront être effectuées chez M. Simon Mamou...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 5·fr
    ... 1.000 kilogrammes, doivent s'effectuer dans la Bourse Oléicole. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 26·fr
    ...herche, apprécier les travaux effectués et autoriser leur publicat...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 7·fr
    ... cinq (5) années d'ancienneté effective dans le grade de rédacteur...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 24·fr
    ... et le montant des versements effectués; 2° constaté qu'en conséq...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 4·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée conformément a...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 23·fr
    ...ipteurs et état de versements effectués par chacun d'eux du 31 jan...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 23·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 23 juillet 1970 par M. Y...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...e tous les jours sa caisse et effectue les versements à la caisse ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 42·fr
    ...le conseil d'administration d'effectuer toutes démarches et formal...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 9·fr
    ...ins trois (3) ans de services effectifs en Tunisie dans les servic...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 10·fr
    ... Sur la base des évaluations effectuées conformément à l'article ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 24·fr
    ...— La désignation des membres du Jury sera effectuée conformément a...