Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 26·fr
    ...La troisième parcelle. A l'Est : Un chemin et la douzième parcelle...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 18·fr
    ...5) Les règlements définitifs consacrant la clôture des marchés cit...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 183·fr
    ...| 101 Conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 7274...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 12·fr
    ...| 71 conforme à la parcelle n°362 73 conforme à la parcelle n°362 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ...## TITRE II ## EXECUTION DU MARCHE ### Chapitre 1 ### Validité du...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 21·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plans parcel...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 16·fr
    ...Architecte général | 204 | | Architecte en chef | 182 | | Arch...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 46·fr
    ...| 333 conforme à la parcelle n°1 339 conforme à la parcelle n°3 du...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 56·fr
    ...| 226 conforme à la parcelle A du plan du T P D n°107135 | Non imm...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 23·fr
    ...Première parcelle «El Jebbana» : Au Sud : Ardh Salah Ben Taïeb A ...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 35·fr
    ...| 447 conforme à la parcelle n° 3 451 conforme à la parcelle n° 1 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 6·fr
    ...— L'Ordre des architectes groupe obligatoirement tous les architec...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 32·fr
    ...| 69 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89378 | Non immatricul...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 48·fr
    ... 93 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 38·fr
    ...| 136 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89413 (objet R.C n°46...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 11·fr
    ...etc et à l'ouest par la parcelle n°502. - Parcelle n°561 d'une su...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 31·fr
    ...| 63 conforme à la parcelle A du plan TPD n°88790 | Non immatricul...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 21·fr
    ...la parcelle Oum Er Refayès. Dixième parcelle : « Faidh El Haoui » ...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 50·fr
    ... 43 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 49·fr
    ...953 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...