Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 37·fr
    ...| Professeur principal émérite classe exceptionnelle en activités ...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 10·fr
    ...— Les maîtres de conférences de l'ancien cadre sont reclassés dans...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 2·fr
    ...| | Classe exceptionnelle (1) | 360 | | | 1^{re} classe | 315 ...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 24·fr
    ...| Brevet de capitaine de 2ème classe de la marine marchande. | |...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 19·fr
    ...— Le brevet d'officier mécanicien de 2ème classe est délivré aux c...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 5·fr
    ...ANNE 1955 Pour la 2e classe : Salah ben Belgacem ben Salah dit S...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 3·fr
    ...(14) Echelle comportant les classes et échelons ci-après : Classe ...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 15·fr
    ...6° classe : MM. Abderrahman Mezlini, à compter du 1er décembre 195...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 32·fr
    ...classe de l'éducation physique ou professeur principal hors classe...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 70·fr
    La ventilation des engagements par classe de risque se présente co...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 11·fr
    2- classer les zones de production dans lesquelles elle autorise l...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 34·fr
    ...| Classe exceptionnelle (1) : échelon unique | 630 | (1) accessibl...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 226·fr
    3- Un mandataire de deuxième classe ayant rang et avantages d'un s...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 18·fr
    ...c) L'emploi de Chef de Division comporte une classe unique à quatr...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 18·fr
    ...Les commissaires généraux de police de première classe. **Article...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 7·fr
    ...Ali ben Ahmed Somai, à compter du 1er octobre 1967 Dépensier Cla...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 28·fr
    ...Toutefois, si des chevaux classés parmi les trois premiers ont été...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 13·fr
    ...estigateur fiscal de deuxième classe ayant rang et avantages d'un ...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 21·fr
    ...5 - L'autorité compétente peut classer en zones de classe « A » le...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr
    Vu le décret n° 91-1078 du 22 juillet 1991, relatif au classement ...