Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 5·fr
    ...rit au Tableau de l'Ordre des Experts Comptables de Tunisie, | Esp...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 5·fr
    ...— La décision désignant le ou les experts doit indiquer : 1) la m...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 55·fr
    ...Au moment du constat de l'immeuble par l'expert, les espaces musée...
  • Journal Officiel·2016 / N°052·page 21·fr
    ...l'exercice de la profession d'expert maritime approuvé par l'arrêt...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 39·fr
    ...e de vente selon le rapport d'expertise. La sixième : composée de...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 3·fr
    ...d'expertise comptable inscrite au tableau de l'Ordre des Experts C...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 11·fr
    ...La Professionnelle en Expertise Management et Audit. Objet social...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 8·fr
    ...**2°) — Dispositions particulières à l'Expert Comptable.** ### A)...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 27·fr
    ...18 - L'expert désigné procède à l'élaboration de l'étude du diagno...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 77·fr
    ...## Article 10 ### Immunité 1°) Aucun témoin ni expert, de quelque...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 9·fr
    ...Les frais de l'expertise doivent être avancés par le poursuivant. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 52·fr
    ...588.426,473 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr
    ...Il appert de l'expertise effectuée par l'expert judiciaire Monsieu...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 18·fr
    ... du dossier - - revision de l'expertise - - délivrance de l'ordonn...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 65·fr
    ...L'expert auditeur et l'architecte doivent étudier les éléments sui...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 5·fr
    ...Société d'expertise comptable inscrite au tableau de l'Ordre des E...
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 15·fr
    ...L'immeuble, objet de la vente tel qu'il a été expertisé par l'expe...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 20·fr
    ...ais le conseil de l'ordre des experts comptables de Tunisie ou la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 11·fr
    ...d'expertise comptable inscrite au tableau de l'Ordre des Experts C...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 40·fr
    ...Dix Neuf Mille Dinars (19000d) selon le rapport de l'expert aux bâ...