Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 233 résultats pour ""GEANT""
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 4·fr
    ...° 86-506 du 28 avril 1986 chargeant Madame Chadia Raâche des fonct...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 30·fr
    ...- DIRIGEANT ... - CAPITAL ... - STRUCTURE DU CAPITAL ... - PROJET...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 7·fr
    ... Vu le décret n° 82-1000 chargeant Monsieur Miloud Hosni des fonc...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 8·fr
    ...4-1470 du 6 juillet 1994, chargeant Monsieur Naceur Soussi, ingéni...
  • Journal Officiel·2015 / N°003·page 21·fr
    ...unaux de première instance siégeant dans les cours d'appel de Tuni...
  • Journal Officiel·2015 / N°004·page 21·fr
    ...unaux de première instance siégeant dans les cours d'appel de Tuni...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 12·fr
    ...roite vers l'ouest tout en longeant la limite nord dudit secteur j...
  • Journal Officiel·2015 / N°011·page 29·fr
    ...015-1 du 20 janvier 2015, chargeant Monsieur Nabil Selmi, contrôle...
  • Journal Officiel·2008 / N°008·page 16·fr
    ...008-36 du 4 janvier 2008, chargeant Monsieur Ali Khouaja, inspecte...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 11·fr
    ...N° 75-495 du 12 mai 1978, chargeant Madame Essia Chine, Chef de Se...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 48·fr
    ...dirigeants et administrateurs » dûment signé par les dirigeants et...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 14·fr
    ...- 2 enseignants siégeant au Comité Scientifique de l'Institut des ...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 15·fr
    ...1700 du 14 décembre 1981, chargeant Monsieur Mahmoud Jerbi, inspec...
  • Journal Officiel·2007 / N°001·page 4·fr
    ...-1549 du 12 juillet 1997, chargeant Monsieur Ridha Ben Hmida des f...
  • Journal Officiel·2018 / N°060·page 9·fr
    ... 2018-462 du 7 juin 2018, chargeant le ministre de justice des fon...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 2·fr
    ...— L'Accord prorogeant l'Accord créant une association entre la Com...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 21·fr
    ...s physiques ainsi que les dirigeants des personnes morales et leur...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 9·fr
    ...2-1012 du 8 juillet 1982, chargeant Monsieur Jemali Ben Hamouda de...
  • Journal Officiel·2001 / N°021·page 5·fr
    ...5-1906 du 9 octobre 1995, chargeant Monsieur Chedli Maâmouri, admi...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 4·fr
    ...« siégeant en conseil de discipline » Au lieu de : « siégeant au ...