Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2002 / N°047·page 11·fr
    ...n de Béni Hassen | ½ indivis soit 80m² indivis de la superficie to...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 27·fr
    ...Lieu individualisé et dédié au prélèvement nasopharyngé, répondant...
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 39·fr
    ...897 parts indivises soit 897 mètres carrés (qui sont les parts obj...
  • Journal Officiel·2002 / N°055·page 11·fr
    ...* Définition de l'individualisation : - approche de l'action éduca...
  • Annonces Légales·2010 / N°104·page 25·fr
    ...les parts indivises qui appartient au débiteur dans les deux terra...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 32·fr
    ...Pour les opérations d'importation des appareils individuels de con...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 40·fr
    dénommé "Sonia" et des 101/614 parts indivises du titre n° 14387 B...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 18·fr
    ...La saisie a porté sur la totalité des parts indivises dans l'immeu...
  • Journal Officiel·2020 / N°052·page 4·fr
    ...ur les produits de protection individuelle et sur leurs intrants d...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 59·fr
    ...Parts Indivises à vendre : 1/ Les 350ème indivises de TF n°37555 T...
  • Annonces Légales·2010 / N°155·page 38·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision de l'immeuble objet du tit...
  • Journal Officiel·2007 / N°100·page 15·fr
    ...nelles | | | Autorisation individuelle pour le travail des enf...
  • Journal Officiel·2010 / N°079·page 21·fr
    ...es appareils de climatisation individuelle de puissance frigorifiq...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 11·fr
    ...6/11ème indivis. 2°) Son frère El Hattab pour : 2/11ème indivis. 3...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 3·fr
    ...2005R3366VEPA1 Vente par ré-adjudication de parts indivises sur f...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 23·fr
    ...La moitié indivise d'une propriété sise à Foudouk Choucha, de part...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 2·fr
    ...1) Les stations individuelles ou collectives de réception à titre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 28·fr
    ...**Description des droits indivis à vendre** : 1) les droits indivi...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 52·fr
    ...- mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fo...