Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
486 résultats pour ""IT CONSEIL""
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 25·fr
    ...r assister aux réunions du dit conseil avec voix consultative. Le...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 47·fr
    ...ement de l'ordre du jour dudit conseil, l'invitation à ses réunion...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 23·fr
    ...leurs fonctions au sein du dit conseil même si cette question n'es...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 22·fr
    ...ivant, soit la décision du dit Conseil, soit l'expiration du délai...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 17·fr
    ...es qu'après consultation dudit Conseil. Toutes ces sanctions sont...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 9·fr
    ...voirs à l'un des membres dudit conseil après autorisation spéciale...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 28·fr
    ...s pour le renouvellement dudit conseil d'administration. Si ces m...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 7·fr
    ...appelé à être représenté audit conseil. Art. 4. - Une liste alpha...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 9·fr
    ...A ce titre, ledit conseil est constitué de : - un représentant du...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 19·fr
    ...un élève officier devant ledit conseil sont fixés par le règlement...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 57·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal des délibérations dudit Conseil ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 29·fr
    ...r simultanément à plus de huit conseils de surveillance de société...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 25·fr
    ...2) Autorisation afin de procéder au remaniement dans le dit consei...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 18·fr
    ... il pourra être procédé, ledit Conseil émet un avis motivé concern...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 12·fr
    ... pour le renouvellement du dit conseil d'administration. Si ces m...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 9·fr
    ...appelé à être représenté audit conseil. Art. 4. - Une liste alpha...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 9·fr
    ...A ce titre, ledit conseil comprend : 1 - un représentant du minist...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 12·fr
    ...oirs à l'un des membres du dit conseil après autorisation spéciale...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 7·fr
    ...es qu’après consultation dudit conseil. Les sanctions disciplinai...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 13·fr
    ... pour le renouvellement du dit conseil d'administration. Si ces m...