Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 26·fr
    ...2) Une olivette contenant 11 pieds d'oliviers et quatre parcelles ...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 15·fr
    ...rieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des této...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 141·fr
    ...re-fond,crochets à pas de vis,rivets,goupilles,chevilles,clavettes...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 160·fr
    ...-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavet...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 31·fr
    ...la totalité d'une olivette complantée de 325 pieds d'oliviers, sis...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 20·fr
    ...ebrine », consistant en deux olivettes située à 12 kilomètres et a...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 13·fr
    ...| | 23.861 | 254.894 | « Olivette Ammar » | M. Bertault (Paul Gab...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 38·fr
    ...Est créée une association de propriétaires d'olivettes à Bradaâ et...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 32·fr
    ...é Industrielle des Vêtements «SIVET » enregistré à Sfax AC le 1er ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 41·fr
    ...N° 1915 SOCIETE DES OLIVETTES DU SUD TUNISIEN Société Anonyme Au ...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 22·fr
    ...(7) 42.88 indivis d'une olivette comprenant 41 pieds, située à Oue...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 20·fr
    ...Olivette appartenant aux Ouled Taj (immatriculée); A l'Ouest : Oul...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 12·fr
    ... que leur auteur possède une olivette plantée d'oliviers, à la for...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 136·fr
    ...rieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des této...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 18·fr
    ...SOCIETE DES OLIVETTES DU SUD TUNISIEN Anonyme au capital de 288.7...
  • Journal Officiel·1986 / N°025·page 16·fr
    ...28 | | 646 | 81572 | 280 | Olivette Frederic 3 | Fatma Bent El H...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 29·fr
    ...2°) La moitié de la totalité de l'olivette comprenant 57 pieds d'o...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 25·fr
    ...5-8 Septembre 1961 1.195 2° La totalité de l'olivette, sise dans ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 31·fr
    ...3°) La totalité d'une olivette comprenant 500 pieds, sise forêt de...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en olivettes et un terrain nu, d'une ...