Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
423 résultats pour ""MITO""
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 13·fr
    ...bitation et 2 espaces couverts mitoyens à cette habitation des 2 c...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 5·fr
    ...ez-de-chaussée et une boutique mitoyenne. La villa est composée d'...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 53·fr
    ...e ouverture situé dans le mure mitoyen contenant un ensemble de do...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 12·fr
    ...rtation, et une administration mitoyenne de 90 m² composée de 4 bu...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 14·fr
    ...n clôturée comprenant un puits mitoyen située à Kélibia, Hal Ezzou...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 7·fr
    ...Sumitomo Chemical Company LTD. 15 Kitahama-5-chome, Higashi-ku Osa...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 16·fr
    ...sistant en une villa, un puits mitoyen et des arbres fruitiers, si...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 25·fr
    ...Héritiers Hadj Abdallah Ben Rebouma et un passage mitoyen. A l'Ou...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 29·fr
    ...Il est mitoyen des deux côtés Sud et Nord. Il est équipé d'électri...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 20·fr
    ...la mitoyenneté avec le Titre Foncier N° 20.319; Au Nord : Fredj be...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 43·fr
    ...ne ouverture situé dans le mur mitoyen contenant un ensemble de do...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 12·fr
    ...18 l'axe d'une murette et d'une clôture mitoyenne. Elle est entiè...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 16·fr
    ...Il comporte deux maisons mitoyennes à l'est et à l'ouest. - L'hab...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 16·fr
    ... usine de filature et un puits mitoyen ainsi que deux magasins et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 26·fr
    ...La cellule et son ultrastructure Mitose et melose. Cycle chromoso...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 28·fr
    ...de pluie et cette construction mitoyenne avec une autre constructi...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 20·fr
    ...L'immeuble est mitoyen avec celui appartenant à M. Tahar Meriahi i...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 4·fr
    ...lle d'eau, le 2ème appartement mitoyens au 1er comprend une entrée...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 17·fr
    ... par l'axe de murs ou murettes mitoyens. Sur ce terrain est édifi...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 27·fr
    ...nede et cette construction est mitoyenne avec une autre constructi...