Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
406 résultats pour ""NOUZHA""
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 37·fr
    ...Ennouzha située à Rafraf, Gouvernorat de Bizerte, dont l'immatricu...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 46·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Ennouzha. Qu'elle est sa pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 50·fr
    ...e d'habitation dénommé cité Ennouzha 1 et 2. Les parts saisies con...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 7·fr
    ...ux, sise rue 8301, Immeuble Ennouzha - Cité Ennassim - Montplaisir...
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 11·fr
    ...al : 2, rue Montplaisir Imm. Nouzha - Tunis Par procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 31·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Nouzha 16 », située...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 17·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Ennouzha », située ...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 4·fr
    ...1) maison à usage d'habitation, sise à la Cité Ennouzha à Ouardani...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 12·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Ennouzha ». b) Qu'ell...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 11·fr
    ...ropriété doit être dénommée : Nouzha. Qu'elle est sa propriété exc...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 10·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Nouzha ». b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 16·fr
    ...« En Nouzha XI »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'ell...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 22·fr
    ...ropriété doit être dénommée : Nouzha Qu'elle est sa propriété exc...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 26·fr
    ...« Ennouzha ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 18·fr
    ...ire de la propriété appelée « Nouzha » dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 32·fr
    ...« Nouzha », dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Cha...
  • Annonces Légales·2004 / N°130·page 6·fr
    ... à avenue du Japon immeuble Ennouzha - Cité Ennassim Montplaisir e...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 18·fr
    ...« Nouzha », dont l'immatriculation a été demandée par M. Abdelhami...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 10·fr
    ...ourse, sis rue 8301-Immeuble Enouzha, cité Ennasim II Montplaisir....
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 45·fr
    ...Kamel Ben Ettaieb Ben Amor Jebali, son adresse Cité Ennouzha Imm. ...