394 résultats pour ""Quinta""
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 17·fr...## 2° RÉFACTIONS Le prix de base du quintal doit être, s'il y a l...
- Journal Officiel·1983 / N°018·page 17·fr... fixé à la contre valeur de , quintaux de blé dur. Le prix du blé ...
- Journal Officiel·2009 / N°047·page 38·fr...3- par quintal de blé dur et de blé tendre, livrés directement de ...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 8·fr...nt est fixé à 96 millimes par quintal, 3°) le prix du transport, é...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 28·fr...nt est fixé à 96 millimes par quintal, 3°) le prix du transport, é...
- Journal Officiel·1960 / N°048·page 9·fr...2° RÉFACTIONS Le prix de base du quintal doit être, s'il y a lieu...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 19·fr...ibué à chaque travailleur, un quintal de produit fini remis par tr...
- Journal Officiel·1960 / N°011·page 11·fr...nt est fixé à 96 Millimes par quintal. 3° Le prix du transport, é...
- Journal Officiel·1983 / N°075·page 5·fr...— Le prix de base à la production du quintal de blé dur, sain, loy...
- Journal Officiel·1988 / N°023·page 14·fr...vantes sur le prix de base du quintal. ## A. — Pour poids spécifi...
- Journal Officiel·1961 / N°009·page 12·fr...nt est fixé à 96 millions par quintal. 3° Le prix du transport, é...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 10·fr...## 2° Réfactions Le prix de base du quintal doit être, s'il y a l...
- Journal Officiel·1967 / N°028·page 6·fr...— Le prix de base à la production du quintal de blé dur, sain, loy...
- Journal Officiel·1963 / N°014·page 7·fr...nt est fixé à 96 millions par quintal. 3. — Le prix de transport, ...
- Journal Officiel·1969 / N°027·page 6·fr...nt est fixé à 96 millions par quintal, 3°) le prix de transport, ...
- Journal Officiel·1962 / N°011·page 5·fr...nt est fixé à 96 millions par quintal. 3. — Le prix de transport, ...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 3·fr... 2 Dinars, par hectare ou par quintal, selon le cas. ART. 11. — L...
- Journal Officiel·1974 / N°067·page 12·fr...— Les boulangers recevront par quintal de farine, extraite à PS-2 ...
- Journal Officiel·1960 / N°011·page 10·fr...— Le prix du quintal de coton à la production, rendu sur wagon-gar...
- Journal Officiel·1957 / N°029·page 12·fr...plus 10 est fixé à 5.089 francs le quintal net, nu, rendu boulange...