Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 8·fr
    ...Centre Urbain Nord - Rue Mahmoud Shili International City Center (...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 52·fr
    ...Abdallah Harbawi 2- Héritiers de Ahmed ben Karim Harbawi 3-Hedi be...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 52·fr
    ...Abdallah Harbawi 2- Héritiers de Ahmed ben Karim Harbawi 3-Hedi be...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 22·fr
    ...- les outils de la planification urbaine, modalités de hiérarchisa...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 9·fr
    ...Boulevard de la Terre - Centre Urbain Nord - 1080 Tunis RC : B153...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 21·fr
    ...Et suite à notre procès-verbal en date de 5/9/2013 enregistré à la...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 47·fr
    ... BEN GHORBAL ABDELMAJID | BEN GHORBAL AKRAM | BEN GHORBAL EZZEDDI...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 7·fr
    ...BREVET N° 8.717 Sur le vu du procès-verbal dressé le 10 février 1...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 18·fr
    ...6 - Est fixé, un périmètre de transport urbain constitué des délég...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 2·fr
    ...Suivant le procès-verbal enregistré à la même recette sous le n° 7...
  • Journal Officiel·2011 / N°095·page 22·fr
    ...'hydrocarbures dit permis « Chorbane » Le ministre de l'industrie...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 10·fr
    ...'hydrocarbures dit permis « Chorbane » Le ministre de l'industrie...
  • Annonces Légales·2014 / N°101·page 7·fr
    ...B128381996 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale des a...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 15·fr
    ...nt consignées dans le procès-verbal ci-joint du 8 décembre 1977 re...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 10·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 32·fr
    ...Deux copies du procès-verbal indiqué ci-avant ont été déposées au ...
  • Journal Officiel·2013 / N°088·page 4·fr
    ...t et de l'aménagement et de l'urbanisation des terrains situés à l...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 23·fr
    ...Houmet Souk - Djerba Capital : 400 000 DT Suite au procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 23·fr
    ...nécessaires à l'aménagement d'une zone urbaine, entourées d'un lis...
  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 21·fr
    ...| | 3 | Lamia Ferjani | Urbaniste en chef | Chef de service de l'...