...- La cession des 2475 parts appartenant à la STIP au profit de mon...

...s Industries de Pneumatiques « STIP » Société anonyme au capital ...

...été Prestatech à la société Plastipart Suivant PV de l'assemblée ...

...11- Avantages particuliers stipulés dans le projet de statuts au p...

...a) Stipulé dans l'engagement ou démontré par les termes et conditi...

...11/ Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...

...vantages spécifiques telle que stipulés dans les statuts : oui** ...

...- De l'acte de cession des parts sociales qui stipule la cession d...

...et avec les mêmes prérogatives stipulées au niveau des statuts. -...

...té de gérant avec les pouvoirs stipulés aux statuts et pour une du...

...lle de Produits de Nettoyage "STIPNET" Par acte sous seing privé...

...Aucun avantage particulier n'est stipulé au profit des souscripteu...

...Il est tenu, par ailleurs, de se conformer aux clauses stipulées d...

...- L'approbation du contrat de fusion dans toutes ses stipulations,...

...s Industries de Pneumatiques « STIP » Société anonyme dont le siè...

...- Mahdia - Tunisie Lire en abréviation "STIPEC au lieu de "STIP" ...

...Il est tenu par ailleurs de se conformer aux clauses stipulées dan...

...que des avantages particuliers stipulés aux statuts et de faire à ...

...Avantages particuliers stipulés au profit de toute personne : pas ...

...e le 21/1/2004 au profit de la STIP - Un commandement valant saisi...