Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 33·fr
    ...59.092, d'une contenance dénoncée de 350 m² celle résultant du Pré...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 28·fr
    ...90a, celle résultant du présent bornage est de 1h. 94a 39ca. L'im...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 11·fr
    ...ncée de 400 m² environ afin résultant du présent bornage est de 40...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 16·fr
    ...e dénoncée de 600 m², celle résultant du présent bornage est de 80...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 15·fr
    ...ce dénoncée de 20 m², celle résultant du présent bornage est de 19...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 24·fr
    ...20 m², celle résultant du présent bornage est de : 25 m². L'immeu...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 9·fr
    ...cée de 15 ha environ, celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 27·fr
    ...2000 m², environ, celle résultant du présent bornage est de : 1183...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 17·fr
    ...ne succursale de la société à Sultanat de Oman. 2. Pouvoirs au con...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 34·fr
    ...e dénoncée de 610 m², celle résultant du présent bornage est de 8 ...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 5·fr
    ...e réparation des préjudices résultant des accidents du travail et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 30·fr
    ...3200 m², celle résultant au présent bornage est de : 4499 m². L'i...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 16·fr
    ...8000 m2., et celle résultant du présent bornage est de : 6542 m2. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 29·fr
    ...e dénoncée de 440 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 21·fr
    ...Les droits et obligations du Titulaire sont ceux résultant du Code...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 30·fr
    ...e dénoncée de 400 m², celle résultant du présent bornage est de 49...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 35·fr
    ...45 ares environ, celle résultant du présent bornage provisoire est...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 31·fr
    ...noncée de 1200 m², et celle résultant du présent bornage est de 14...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 47·fr
    ...nce dénoncée de 25 a, celle résultant du présent bornage est de 28...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 62·fr
    ... 581 mètres carrés et celle résultant du présent bornage est de 66...