Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Journal Officiel·2014 / N°103·page 16·fr
    ...Autorisation pour la construction ou l'importation d'une unité de ...
  • Journal Officiel·2013 / N°060·page 8·fr
    ...ion dans le secteur public à l'unité de la conciliation à la divis...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 12·fr
    ...| Création d'une unité de conditionnement d'huile d'olives. | Tuni...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 34·fr
    ...13 Unités 5) Citerne de 300 Litre avec Motopompe ... 12 Unités 6) ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 36·fr
    ...bonification de 1,3 unité. - 11 et 10,01 : bonification de 2,6 uni...
  • Journal Officiel·2022 / N°100·page 7·fr
    ...ent des ressources locales à l’unité des finances locales à la dir...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 10·fr
    ...3 - Les unités de production des semi-conserves ne peuvent pas éco...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 29·fr
    ...- consigner un identifiant unique spécifique à l'unité de pêche da...
  • Journal Officiel·2023 / N°110·page 17·fr
    ...Article premier - La commission d'admission de l'unité de vie pour...
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 11·fr
    ...80 % | | 79 à 60 unités d'activité | : 60 % | | 59 à 50 unités...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 52·fr
    ...rage ou le pétitionnaire d'une unité d'industrie textile non énum...
  • Journal Officiel·2019 / N°008·page 11·fr
    ...lation comptable de l'Etat à l'unité des études et de la législati...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 27·fr
    ...Section 3 - Les unités de recherche Art. 14 - Les unités de reche...
  • Journal Officiel·2022 / N°065·page 25·fr
    ...Les unités sont regroupées en unité d'enseignement (UE). Chacune d...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 19·fr
    ...- un troupeau bovin laitier, - une unité d’engraissement bovin, - ...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 5·fr
    | Matière | | Unité de valeur préparatoire | | Crédit alloué ...
  • Journal Officiel·2009 / N°074·page 6·fr
    ...Les autres éléments des unités concernées seront évalués par contr...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 11·fr
    ...— De 0,51 à 1 % de grains attaqués, réfaction de 2 unités. — De 1,...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 32·fr
    ...umentation et des archives à l'unité des services communs, de la f...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 22·fr
    L’unité de la prospective et de la communication fiscale est dirig...