2 141 résultats pour ""URP""
- Journal Officiel·1974 / N°014·page 20·fr...Le surplus des bénéfices sera ainsi réparti : — 10% au conseil d'...
- Journal Officiel·1971 / N°003·page 30·fr...Enfin, le surplus est réparti entre toutes les actions. **Liquida...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 41·fr...Le surplus des bénéfices est réparti : — 10 % entre les actionnai...
- Journal Officiel·1984 / N°019·page 13·fr...oires de cotillon et articles-surprises; articles et accessoires p...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 23·fr...Sur le surplus des bénéfices, il est alloué d'abord aux actions un...
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 36·fr...aire ou de prévoyance; 4°) le surplus des bénéfices est réparti co...
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 37·fr...quart à la souscription et le surplus aux époques qui sont fixées ...
- Journal Officiel·1967 / N°011·page 19·fr...Sur le surplus : — 10% seront répartis entre tous les actionnaires...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 53·fr...Le surplus de bénéfice est ainsi réparti : - 10 % au maximum au C...
- Journal Officiel·1977 / N°009·page 48·fr...— Le surplus aux époques et dans les conditions qui seront fixées ...
- Journal Officiel·1972 / N°002·page 13·fr...3°) — Sur le surplus, l'Assemblée Générale Ordinaire a le droit de...
- Journal Officiel·1983 / N°031·page 40·fr...— Marathon Petroleum Tunisia, Ltd — Murphy Tunisia Oil Company — C...
- Journal Officiel·2018 / N°029·page 165·fr...## La destination de l'état de surplus ou déficit * les frais de ...
- Journal Officiel·1961 / N°036·page 7·fr...— S'il est fait usage d'un surpresseur ou d'un compresseur l'insta...
- Journal Officiel·1967 / N°030·page 15·fr...erve généraux ou spéciaux, le surplus est réparti aux actionnaires...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 40·fr...50 % lors de la souscription et le surplus selon l'apocé du Consei...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 13·fr...Il exerce ses droits pour le surplus contre le débiteur, si le pro...
- Journal Officiel·2008 / N°097·page 14·fr...suivent l'ouverture de leurs pourparlers sur ce point, Elles deman...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 41·fr...Les 2.460 actions de surp. sont à souscrite et à libérer en numéra...
- Journal Officiel·1965 / N°024·page 7·fr...ociété ; c) contre tout agent surpris en état d'ivresse pendant le...