Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 12·fr
    ...ns ci-dessus sont sincères et exactes, demande mon affiliation à l...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 5·fr
    ...Les indications de ces procès-verbaux sont présumées exactes sauf ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 18·fr
    ...oir garanti au transporteur l'exactitude des indications relatives...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 20·fr
    ...Les mêmes facilités leur seront accordées, pour vérifier l’exactit...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 37·fr
    ...d’intérêt n = nombre de jours exact allant du lendemain de la sous...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 20·fr
    ...déclaration du producteur et de l'exportateur certifiant l'exactit...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 5·fr
    ...Les poids et mesures faux ou inexacts seront confisqués et brisés....
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 2·fr
    ... — 15 Janvier 1974 | AVIS d'exactement de l'argot, indiqué en l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 58·fr
    ...B 15004202002 alors que le numéro exacte est B150042002. La prése...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 71·fr
    ...— La nature exacte de ces relations s'il en existe (par exemple ag...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 47·fr
    ...L'acte doit porter une description exacte de l'immeuble concédé, d...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 40·fr
    ...25 décembre 1976 a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Journal Officiel·2002 / N°004·page 17·fr
    ...ou communiqué d'une manière inexacte ou incomplète. L'infraction p...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 16·fr
    ...és exigibles par suite de l'inexactitude d'une attestation ou décl...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 9·fr
    ...t qu'ils sont raisonnables et exacts. 2- Lorsque les coûts et les ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 17·fr
    ... champ des sciences humaines, exactes et techniques, ainsi que pou...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 9·fr
    ...a) — L'exactitude des déclarations relatives au nombre de colis ai...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 7·fr
    ...dispositif donnant une représentation exacte d'un type ou marque, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 86·fr
    ...e examen ne referment pas d’inexactitudes significatives. * Notre...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 18·fr
    ...pertes et profits ainsi que l'exactitude des informations données ...