1 831 résultats pour ""Xact""
- Journal Officiel·2002 / N°044·page 12·fr...ns ci-dessus sont sincères et exactes, demande mon affiliation à l...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 5·fr...Les indications de ces procès-verbaux sont présumées exactes sauf ...
- Journal Officiel·1981 / N°006·page 18·fr...oir garanti au transporteur l'exactitude des indications relatives...
- Journal Officiel·1989 / N°077·page 20·fr...Les mêmes facilités leur seront accordées, pour vérifier l’exactit...
- Journal Officiel·1988 / N°078·page 37·fr...d’intérêt n = nombre de jours exact allant du lendemain de la sous...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 20·fr...déclaration du producteur et de l'exportateur certifiant l'exactit...
- Journal Officiel·1971 / N°033·page 5·fr...Les poids et mesures faux ou inexacts seront confisqués et brisés....
- Journal Officiel·1974 / N°003·page 2·fr... — 15 Janvier 1974 | AVIS d'exactement de l'argot, indiqué en l'...
- Annonces Légales·2014 / N°143·page 58·fr...B 15004202002 alors que le numéro exacte est B150042002. La prése...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 71·fr...— La nature exacte de ces relations s'il en existe (par exemple ag...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 47·fr...L'acte doit porter une description exacte de l'immeuble concédé, d...
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 40·fr...25 décembre 1976 a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
- Journal Officiel·2002 / N°004·page 17·fr...ou communiqué d'une manière inexacte ou incomplète. L'infraction p...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 16·fr...és exigibles par suite de l'inexactitude d'une attestation ou décl...
- Journal Officiel·2008 / N°047·page 9·fr...t qu'ils sont raisonnables et exacts. 2- Lorsque les coûts et les ...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 17·fr... champ des sciences humaines, exactes et techniques, ainsi que pou...
- Journal Officiel·1970 / N°050·page 9·fr...a) — L'exactitude des déclarations relatives au nombre de colis ai...
- Journal Officiel·2003 / N°055·page 7·fr...dispositif donnant une représentation exacte d'un type ou marque, ...
- Annonces Légales·2008 / N°008·page 86·fr...e examen ne referment pas d’inexactitudes significatives. * Notre...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 18·fr...pertes et profits ainsi que l'exactitude des informations données ...