Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2010 / N°005·page 27·fr
    ...cat près la cour de Cassation, agissant pour le compte de Mr. Kham...
  • Annonces Légales·2023 / N°099·page 9·fr
    ...sée par Maître Mohamed Halloul agissant pour le compte de BH BANK ...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 1·fr
    ... de l'office de logements des magistrats et des personnels du mini...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 6·fr
    ...périeur de la magistrature et au statut de la magistrature, ensemb...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 41·fr
    ...Attribution à Monsieur Bilel Ben Ayed, agissant en tant que Direct...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 38·fr
    ...à Ben Arous 6 Rue Ibn Kaldoun. Agissant caution solidaire et hypot...
  • Journal Officiel·1981 / N°060·page 9·fr
    ...Mohamed Tahar Boulaaras, demeurant à Testour, agissant pour son co...
  • Journal Officiel·2004 / N°047·page 5·fr
    ...**Magistrats à promouvoir pour le 2ème grade** **Liste d'aptitude ...
  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 24·fr
    ...rofit de Monsieur Fathi Neifar agissant pour le compte de sa fille...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 9·fr
    ...e deux dispositifs de freinage agissant respectivement de façon ra...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 20·fr
    ...Aux termes de cet accord, la Banque Centrale de Tunisie agissant p...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 4·fr
    ...Un magistrat ayant au moins le grade de conseiller à la Cour d'App...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 31·fr
    ...t 1972 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 55·fr
    ...dastrer pour être produits au Magistrat commis, lors de son passag...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 13·fr
    ...mer de domicile à Kasserine et agissant en son nom et pour son pro...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 8·fr
    ...Chedli ben Hassan Ghoula, agissant en qualité de mandataire de Mad...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 25·fr
    ...r 1977 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 16·fr
    ...## TABLEAU D'AVANCEMENT POUR L'ANNEE 1991 ### Magistrats de 3ème ...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 50·fr
    ...La Cour a jugé que lesdits agissements du prévenu étaient constitu...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 12·fr
    ...chandises, à condition qu'il s'agisse d'opérations simples. 13. L...