Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 41·fr
    ...se compose d'un R.D.C et 2 étages, comprenant chacun 2 appartement...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 36·fr
    ...Il s'agit de la totalité d'un appartement édifié sur un rez de cha...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 12·fr
    ...Ils appartiennent aux créanciers de présenter les preuves de leurs...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 34·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 13·fr
    ...En conséquence, il appartient à quiconque aurait une opposition à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 32·fr
    ...Kalaat Ain Zaaroura appartenant aux consorts El Hattab. A l'Est :...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 4·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 d...
  • Journal Officiel·2013 / N°087·page 6·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant au moins aux catégories...
  • Journal Officiel·2022 / N°005·page 21·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie dix (10)...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 20·fr
    ...- Cession par Monsieur Edwin Faeh de 5 000 parts sociales, lui app...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 18·fr
    ...Titre foncier n° 203.497 appartenant à la requérante. **Parcelle ...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 44·fr
    ...Toute la moitié à l'indivision de l'appartement n°1 de premier éta...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 22·fr
    ...25,45 parts indivises appartenants au poursuivi sur le T.F 133450 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 24·fr
    ...458.400 DT Appartement 124 - Résidence Marrakech Complexe Tourist...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 24·fr
    ...En conséquence, il appartient à quiconque aurait une opposition à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 28·fr
    ...- Les Administrateurs Conseillers ou les fonctionnaires appartenan...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 8·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision appartenant au débiteur sa...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 35·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 31·fr
    ...- 3 parts appartenant à Mr Youssef KAROUI au profit de Mme Anisa L...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 85·fr
    ...Cet appareil doit permettre de mesurer le niveau sonore des véhicu...