Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr
    ...Avis de la dite vente a paru au Journal La Presse de Tunisie du 30...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 15·fr
    ...Le dit immeuble a pour limites : - Sud : Ali ben Mohamed KAMOUN; -...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 21·fr
    ...## MISE A PRIX par rapport à : | 1er | lot | 20 Dinars | | ---...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 11·fr
    ...e 4 ares 04 centiares; ## MISE A PRIX Trois Mille Dinars avec Fa...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 27·fr
    ...## MISE A PRIX : 1er lot : 301 dinars (Trois Cent et un dinar) mo...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 29·fr
    ...Elle a pour objet de développer et d'éuvrer pour la prospérité de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr
    ...## MISE A PRIX Outre les charges, clauses et conditions insérées ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 8·fr
    ...— Le Centre National du Cuir et de la Chaussure a pour objet : 1°...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 5·fr
    ...Lorsque la vente a pour objet des immeubles, des droits immobilier...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 14·fr
    ...### MISE A PRIX Six cent mille francs, ci : 600.000 francs. L'Hu...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr
    ...roupement, l’Assemblée Générale a prononcé la dissolution de la So...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr
    ...MISE A PRIX : Pour le premier lot... 200 D. Pour le deuxième lot...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 26·fr
    ...## MISE A PRIX Outre les charges, clauses et conditions du cahier...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr
    ...Une impasse ; Quant à la maison, elle a pour limites : Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 6·fr
    ...— La commission de réforme a pour but : 1°) de constater la réali...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr
    ...Elle a pour objet l'utilisation en commun par ses adhérents de tou...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 11·fr
    ...Elle a pour objectif d'arrêter les effets des poursuites pénales, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 7·fr
    ...— L'enseignement secondaire a pour missions : 1° d'assurer aux je...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 16·fr
    ...MISE A PRIX Premier lot, trente Dinars. Deuxième lot, quarante D...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 18·fr
    ...## MISE A PRIX Six cent mille francs, ci : 600.000 francs. L'Hui...