Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 8·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 21·fr
    ...2/- Les Directions Territoriales : 2/1- La Direction Territoriale...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 42·fr
    ...2065000 D | | | - Protection de la ville de Tataouine contre le...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 77·fr
    ...Cette section doit être effectuée en complément aux sections 2, 3,...
  • Journal Officiel·2011 / N°069·page 21·fr
    ...ériaux de construction à la direction générale des industries manu...
  • Journal Officiel·1998 / N°009·page 3·fr
    ...dministration centrale à l'inspection générale au ministère des af...
  • Journal Officiel·2020 / N°125·page 3·fr
    ... sous-direction du secteur privé de la santé à la direction de la ...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 3·fr
    ...— La Direction de l'Institut National de Planning Familial et de P...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 5·fr
    ...e de l'Inspection des Services Sédentaires à la Direction Générale...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 12·fr
    ...« Chouan » et revenant à la collectivité des Hrabra. Cette terre ...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 9·fr
    ...erres collectives à titre privé relevant de la collectivité de Zor...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 11·fr
    ...# Ministère de l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES Décret N° 78-...
  • Journal Officiel·2018 / N°081·page 37·fr
    ...irection de la cellule du suivi et de l'évaluation à la direction ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 18·fr
    ...Elle comprend deux sous-directions : a) La sous-direction de cult...
  • Journal Officiel·2010 / N°025·page 15·fr
    ...é d'une terre collective relevant de la collectivité Douz Est à la...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 13·fr
    ...1) Le cabinet, 2) La direction générale de l'inspection et de l'év...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 3·fr
    ...Article premier - Est ouvert, à l'office national de la protection...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 5·fr
    ...orrectionnel à la direction du contentieux fiscal à la direction g...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 4·fr
    ...Article III Objectifs L'objectif de l'organisation est avant tout...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 68·fr
    ...L'échec à une rubrique d'une section entraîne l'échec à la totalit...