Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 381 résultats pour ""EL HANA""
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar El Hana, située à...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 13·fr
    ...Mohamed Chérif ben Jilani ben Mohamed El Hanafi, en qualité de pro...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 14·fr
    ...« Saniet El Hana II », dont l'immatriculation a été demandée par M...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 30·fr
    ...a propriété appelée « Kataat El Hana », dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 23·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite Dar El Hana située à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 22·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite Dar El Hana située à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 44·fr
    ...° 202.279 et le nom de « Dar El Hana V ». **Mise à prix :** pour ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 17·fr
    ...him ben Abdallah et Mohammed El Hanachi; Au sud : Oued Medjerda; A...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 16·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar El Hana. b) Qu'elle ...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 16·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée «Dar El Hana» objet du titre ...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 38·fr
    ...4) La totalité de l'Immeuble dénommé «Dar El Hana» objet du plan f...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 22·fr
    ...Mohamed El Hana-chi. - Vice-Président : Abdellatif Mgad-mini. - Se...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 44·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Dar El Hana» objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 22·fr
    ... la propriété appelée « Ardh El Hana », dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 25·fr
    ...« El Hana ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gre...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 31·fr
    ...isi dans l'immeuble dénommé "El Hana 166" objet du TF n° 8937 Sidi...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 38·fr
    ...ie dans l'immeuble dénommé « El Hana 166 » objet du TF n° 8937 Sid...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 59·fr
    ...° 102835 Tunis intitulé «Dar El Hana» d'une superficie totale (121...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 26·fr
    ...la propriété dénommée «El Hana» objet du titre foncier : 63592 Tun...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 2·fr
    ...Société de Pêche El Hana, représentée par Khaled El Baji domicilié...