Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 25·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Nord : Gueragueh El Hafsia. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 15·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Un chemin. À l'Est : Domaine de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 22·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 23·fr
    ...Chemin public À l'Est : Hamadi Megalzi sur partie et sur le resta...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 36·fr
    ...Dar El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 37·fr
    ...Mohamed Nabli Est : Pareillement Nord : Héritiers Amor M'lika Oues...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 26·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 37·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 22·fr
    ...El Hak Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 20·fr
    ...Oued Jounine A l'Est : Henchir El Amdouni A l'Ouest : Henchir El...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 38·fr
    ...EST La propriete de Othmen ben Belgacem Ouest Requisition n 5380 ....
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 23·fr
    ...Ennajah Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 40·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 44·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Oued Ezzarkine. A l'Est : Hérit...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 40·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 32·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 24·fr
    ...A l'Est : Mohamed Ben Akrimi. A l'Ouest : Héritiers Salem Ben Jaâ...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 37·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'a...