Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 41·fr
    ...6.000 | | 168 | Total des budgets des établissements relevant du...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 35·fr
    ...c) le budget de l'État : - définition - élaboration, approbation e...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 124·fr
    TABLEAU "F" RECETTES ET DEPENSES DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE ...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 21·fr
    ...Une somme de 20 millions, destinée à alimenter le compte du budget...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 45·fr
    ...isations Incorporelles Hors budget | 93973 | 93973 | Subventions e...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 21·fr
    ...2) Le budget de l'État et des collectivités publiques : Elaboratio...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 6·fr
    ...b) Le Budget de l'État et des collectivités publiques. - Elaborati...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 76·fr
    ...900 | 90900 | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 6·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'État. L'or...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 12·fr
    ...2°) Le budget de l'État et des collectivités publiques; Elaborati...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 12·fr
    ...Il assure le suivi de l'exécution des plans et des budgets économi...
  • Journal Officiel·2013 / N°057·page 16·fr
    ...cution, - l'approbation des budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 16·fr
    ...ion des budgets des communes à la direction des budgets et des pro...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 118·fr
    ..."I" # RECETTES ET DEPENSES DES BUDGETS FAI ACHES POUR ORDRE # AU B...
  • Journal Officiel·1988 / N°081·page 2·fr
    ...é ordonnateur secondaire du budget de la Présidence de la Républiq...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 19·fr
    ...Etablissement et coordination des budgets de contrôle. 4) Etude ap...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 43·fr
    ... annuel lié à la gestion du budget par objectifs, - contribuer aux...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 32·fr
    ...- Elaboration et approbation du budget. - Exécution du budget. - C...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 27·fr
    ...ics rattachés pour ordre au budget de l'Etat en matière de content...
  • Journal Officiel·1987 / N°047·page 7·fr
    ...— Subvention d’équilibre au budget annexe de la R.T.T... | 400.000...