Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 60·fr
    ...La gérance est assurée par les deux associés : Messieurs Sadok El ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 18·fr
    ...— Les limites territoriales de ces deux arrondissements représenté...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 30·fr
    ...re et en nature, des F.V., des deux assemblées générales constitué...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 28·fr
    ...Toutefois, et en cas d'empêchement de l'un des deux administrateur...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    ... gestion 1988 et notamment ses deux articles 94 et 98, ensemble le...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 43·fr
    ...re a renouvelé les mandats des deux administrateurs suivant : - R...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 4·fr
    ...Adjoints justifiant d'au moins deux années trois mois de service a...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr
    ...— Le Conseil de Santé se réunit tous les deux ans, au mois de déce...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 168·fr
    ...présent arrêté depuis au moins deux ans reçoivent le statut de zon...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 28·fr
    ...Les deux appartements sont occupés par le propriétaire. Poursuiva...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 25·fr
    ...nérale annuelle de chacune des deux années d'études. Art. 103. — ...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 5·fr
    ...destinés pour expertise et les deux autres à soumettre éventuellem...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 27·fr
    ...Il résulte des procès-verbaux, des deux Assemblées Générales Const...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 19·fr
    ...Le cas doit être soumis dans les deux ans qui suivent la première ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 22·fr
    ...La société est gérée par les deux associés M. Elio SACUTO, commerç...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 9·fr
    ...e renouvelé en partie tous les deux ans et variable suivant les la...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...Tous deux assistent avec voix consultative, aux réunions du Consei...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 26·fr
    ... a examiné la modification des deux articles Deux et Trois des sta...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 38·fr
    ...t profilé présentant entre les deux ailes une rainure longitudinal...
  • Journal Officiel·1997 / N°086·page 6·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...