Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 31·fr
    ...près de la commission de révision Il leur rappelle qu'un délai d'...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 10·fr
    ...--- ## AVIS DE BORNAGE ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE 1. ...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 41·fr
    Vu l'avis de la commission nationale consultative de l'aménagement...
  • Journal Officiel·2020 / N°070·page 19·fr
    ...4 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 20·fr
    ...Cet avis modifie les dispositions du paragraphe 1 de l'avis aux im...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 29·fr
    ...## AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### REQUISITION N° 58.16...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 40·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 21·fr
    ... 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics, Vu l...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 8·fr
    ...de chef de subdivision de l'information à la division de l'informa...
  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 19·fr
    aux plans annexés à la demande susvisée et qui peuvent être consul...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 48·fr
    ...2014T03948SRLB3 # DIVERS ## Avis au public ### Avis de perte d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 22·fr
    ...# AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (P...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 58·fr
    ...2017R03131DIVD2 ## Avis Mrs Slim et Mohamed Krichene déclarent p...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 35·fr
    ...40.636, 254.244 Le présent avis fera courir le délai de deux mois...
  • Annonces Légales·2011 / N°083·page 44·fr
    ...usvisée et ce conformément aux plans annexés à la demande susvisée...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 14·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Assia située à Nabeul...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 50·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 14ème indivis de TF n°82344 Tunis c...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 106·fr
    ...— Les opérations de bornage provisoire de la propriété dite : Essa...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 45·fr
    ... PASSIFS | | | | | PA2 PROVISIONS POUR AUTRES RISQUES & CHARG...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 34·fr
    ... révisé autant que la nécessité l'exige | | Fixation et révision...