Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 21·fr
    ...desdits signaux produits pour effectuer une transformation desdits...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 5·fr
    ...dre, lors des manœuvres qu'il effectue, les mesures nécessaires po...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 21·fr
    ...ège social, et les versements effectués à la S.T.B. Rue Al Djazira...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 29·fr
    ...S'il est bénéficiaire, un prélèvement de 5 % sera effectué aux fin...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 22·fr
    ...es générales ou spéciales par effectation de tout ou partie des bé...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 10·fr
    ...Sont éligibles les pêcheurs ayant au moins un an de navigation eff...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 34·fr
    ...- Essais d'études à effectuer. - Essais de contrôle. - Remblais su...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 19·fr
    ...une machine décortiqueuse qui effectue la rupture des coques. Le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 10·fr
    ...- Le centre est chargé d'effectuer toutes activités de recherche e...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 24·fr
    ...Les dépôts de titre au porteur effectués en vue de cette Assemblée...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 51·fr
    ...— Pendant la session les élèves effectuent des compositions, subis...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 61·fr
    ... toutes taxes, de tous rabais effectivement appliqués et ayant un ...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr
    ... fonds national de garantie s'effectue selon les formes suivantes ...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 6·fr
    ...vus aux articles 11 et 20 qui effectue la location de véhicules de...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 10·fr
    ...f ; et d'une manière générale effectuer les études relatives à la ...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 26·fr
    ...Cet apport a été effectué moyennant l'attribution de 200 parts soc...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 13·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans l'ext...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 9·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs ou l'inscription au bureau...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 4·fr
    ...ffichage du plan parcellaire, effectué conformément aux dispositio...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 10·fr
    ...es les disciplines, peut être effectué auprès du Ministère chargé ...