Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr
    ...ui pourront, dorénavant, être effectuées séance tenante ou le jour...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr
    ...Il a la priorité pour effectuer les études, assurer les services c...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 20·fr
    ...Les gérants ne pourront ni emprunter, ni effectuer des libéralités...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 20·fr
    ...Toutefois, la cotisation effective de la Contribution Personnelle ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 80·fr
    ...4° Ratification des opérations effectuées par le Président intério...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 21·fr
    ...4) A la suite de la surenchère effectuée par Monsieur Hossen Ben M...
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 4·fr
    ...e paiement de l'indemnité est effectué après inscription du décret...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 14·fr
    ...La durée de l'entrevue est considérée comme durée de travail effec...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr
    ...on en vue de leur permettre d'effectuer les travaux de constructio...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 22·fr
    ...ons de la branche Vie qu'elle effectue en Tunisie, (exécution des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 6·fr
    ...Le dépôt du certificat médical visé par le présent article est eff...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 52·fr
    ...Suivant le rapport d'expertise judiciaire effectué par monsieur El...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 9·fr
    ...39°) Vidange effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés (Ar...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 24·fr
    ... la mère de ce dernier, qui a effectué cet achat à son profit, Zoh...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 13·fr
    ...Ils effectuent en outre, des travaux élémentaires de propreté et d...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 21·fr
    ...tions des ventes pouvant être effectuées en Tunisie par les entrep...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 12·fr
    ... deux années de service civil effectif en qualité d'agent temporai...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 33·fr
    ...Et plus généralement effectuer toutes opérations commerciales, ind...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 3·fr
    ...39°) Vidange effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés (Ar...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 14·fr
    ...20 jours au moins de services effectifs dans l'éducation sociale. ...