Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 264 résultats pour ""SCI""
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 3·fr
    ...es approfondies en droit ou en sciences économiques ou d'un diplôm...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 19·fr
    ...ILT - TUNISIE » Par acte sous-scing privé en date du 19 août 1970...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 55·fr
    ...## LES SCIERIES MODERNES Société Anonyme Capital : 50.000 Dinars ...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 24·fr
    ...poursuites et des procédures disciplinaires et des mesures qui peu...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 12·fr
    ...TUNISIA (QNB) sis rue cité des sciences, centre urbain nord, P.B 3...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 10·fr
    ...u des publications à caractère scientifique ou pédagogique. Art. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 11·fr
    ... administrative, économique et scientifique qui relèvent de leur c...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 12·fr
    ... de faune sauvage, dans un but scientifique ou de défense pourront...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 10·fr
    ...avère que le Titulaire a donné sciemment des renseignements inexac...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 2·fr
    ...Doctorat d'Etat de Droit ou de Sciences Economiques ou d'un diplôm...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 5·fr
    ...ine de cellule pour acte d'indiscipline. Dans ces cas, la commissi...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 12·fr
    ...1°) La Sorits (Khaled ben Hassine) 2°) La Sci (Rachid Mnif) 3°) La...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 10·fr
    ... sa compétence dans le domaine scientifique ou technique pour donn...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 24·fr
    ...a distribution des équipements scientifiques et techniques conform...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 15·fr
    ... supérieur fixe la liste des disciplines, les modalités d'organisa...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 23·fr
    ...ile en l'étude de Maître Jules Scialom, avocat à Tunis, 28, rue Ch...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 6·fr
    ...— de toute enquête d'ordre administratif ou disciplinaire; — de l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 24·fr
    ...rieures de Mathématiques ou de Sciences et d'un diplôme d'études f...
  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 41·fr
    ...8 chambres ; d'un bar, d'une piscine, d'un amphithéâtre et d'un co...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 5·fr
    ..., 3 - le service des mesures disciplinaires, 4 - le service de l'a...